Nous attachons une grande importance à la protection de nos droits de propriété intellectuelle, notamment les droits d'auteur, les marques, les brevets, les dessins et modèles et les secrets commerciaux. Nous veillons scrupuleusement à la légalité de tous les produits et images présentés sur notre site web. Toutefois, compte tenu de la grande variété d'articles disponibles, des erreurs involontaires peuvent occasionnellement se produire.
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2. Une description détaillée de l'œuvre ou du matériel concerné, ainsi que son emplacement précis sur notre site web (URL du produit).
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6. Une déclaration confirmant l'exactitude des informations fournies et, sous peine de parjure, affirmant que vous êtes le propriétaire légitime de la propriété intellectuelle ou un représentant autorisé agissant en son nom.
Veuillez noter que notre adresse e-mail, [email protected], est exclusivement réservée aux réclamations relatives au droit d'auteur. Pour toute autre question, veuillez contacter notre service client. Nous nous engageons à traiter rapidement tout litige relatif à la propriété intellectuelle et à garantir la protection des droits des titulaires de droits.
Nous accueillons favorablement les plaintes honnêtes et justifiées et les traitons avec la plus grande attention. Toutefois, veuillez noter que le dépôt d'une fausse notification d'infraction peut entraîner des poursuites judiciaires, notamment des dommages et intérêts et le remboursement des frais de justice. En cas de doute concernant le contenu visé, nous vous recommandons vivement de consulter un conseiller juridique avant de soumettre une notification. Nous apprécions votre engagement indéfectible en faveur de la protection des droits de propriété intellectuelle et nous réjouissons de collaborer avec vous afin d'assurer une protection légale.
